Vous êtes libres :
- partager — reproduire, distribuer et communiquer l'oeuvre
- remixer — modifier l'oeuvre
Selon les conditions suivantes :
-
Paternité — Vous devez attribuer l'oeuvre de la manière indiquée par l'auteur de l'oeuvre ou le titulaire des droits (mais pas d'une manière qui suggérerait qu'ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l'oeuvre).
que signifie "Attribuer cette oeuvre" ?La page web d'où vous venez contenait des métadonnées contractuelles incluses, y compris comment l'auteur souhaite voir son attribution pour le réemploi. Vous pouvez utiliser le présent code HTML pour citer l'oeuvre. En faisant celà, vous incorporerez également des métadonnées sur votre page web, ainsi on pourra également retrouver l'oeuvre originale. -
Partage à l'Identique — Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette oeuvre, vous n'avez le droit de distribuer votre création que sous un contrat identique ou similaire à celui-ci.
comprenant bien que :
- Renoncement — N'importe quelle condition ci-dessus peut être waived si vous avez l'autorisation du détenteur des droits.
- Domaine public — Là où l'oeuvre ou un quelconque de ses éléments est dans le domaine public selon le droit applicable, ce statut n'est en aucune façon affecté par le contrat.
-
Autres droits
—
d'aucune façon ne sont affectés par le contrat les droits suivants :
- Vos droits de ditribution honnête ou d'usage honnête ou autres exceptions et limitations au droit d'auteur applicables;
- Les droits moraux de l'auteur;
- Droits qu'autrui peut avoir soit sur l'oeuvre elle-même soit sur la façon dont elle est utilisée, comme la publicité ou les droits à la préservation de la vie privée.
- Remarque — A chaque réutilisation ou distribution de cette oeuvre, vous devez faire apparaître clairement au public les conditions contractuelles de sa mise à disposition. La meilleure manière de les indiquer est un lien vers cette page web.
Les licences CC prévoient qu'un détenteur des droits peut vouloir abandonner le respect d'une condition spécifique, comme l'attribution.
Une oeuvre est dans le domaine public quand elle est libre d'utilisation par quiconque pour tout usage sans restriction de droit d'auteur.
Toutes les juridictions autorisent quelques usages limités d'objets sous droit d'auteur sans permission. Les licences CC n'affectent pas les droits des utilisateurs sous ces limitations et exceptions de droits d'auteurs, comme l'usage honnête et la distribution honnête où ils sont applicables.
En plus du droit des détenteurs de droits de demander le retrait de leur nom de l'oeuvre quand elle est utilisée de façon dérivée ou collective qu'ils n'aiment pas, les lois du droit d'auteur accordent dans la plupart des juridictions du monde (avec l'exception notable des États-Unis sauf dans des circonstances très limitées) aux créateurs des "droits moraux" qui peuvent mener à quelque réparation si une oeuvre dérivée représente un "traitement outrageant" de l'oeuvre du détenteur des droits.
Les droits de publicité autorisent des individus à contrôler comment leur voix, image ou apparence est utilisée en public à des fins commerciales. Si une oeuvre sous licence CC inclut la voix ou l'image de n'importe qui d'aute que le détenteur des droits, il est possible qu'un utilisateur de l'oeuvre doive demander la permission de ces individus avant d'utiliser l'oeuvre à des fins commerciales.